Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CARTE 7
Société MEDIA OVERSEAS

Numéro de dépôt :
99788054
Date de dépôt :
22/04/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
22/04/2009

Présentation de la marque CARTE 7

Déposée le 22 avril 1999 par la société Société MEDIA OVERSEAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « CARTE 7 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-22 du 28 mai 1999.

Le déposant est la société Société MEDIA OVERSEAS domicilié(e) 83, rue du Château, 92100 BOULOGNE BILLANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 592 033 401 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE JEROME THOMAS ET ASSOCIES - France.

La marque CARTE 7 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99788054.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CARTE 7 est expirée depuis le 22 avril 2009.

Société MEDIA OVERSEAS a également déposé les autres marques suivantes : GRATTANOO , CART'OUTREMER , MEDIA PACIFIQUE , CART'OVERSEAS , TROPIKADO , TROPIC , ARAWAKS ON LINE


Société MEDIA OVERSEAS - 83, rue du Château, 92100 BOULOGNE BILLANCOURT - France - SIREN 592033401


SOCIETE JEROME THOMAS ET ASSOCIES - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-40

Publication - Publication le 28 mai 1999 au BOPI 1999-22

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images et de données informatiques ; supports d'enregistrements magnétiques, disques acoustiques, appareils et logiciels pour le traitement de l'information et ordinateurs ; lecteurs audio et vidéo cartouches et disques compacts numériques de jeux vidéo et informatiques à utiliser avec un récepteur de télévision, radio, téléphones ; appareils et logiciels de télécommunications, appareils de transmission, appareils de commutation, terminaux, terminaux téléphoniques et télex, répondeurs téléphoniques, télécopieurs, terminaux de paiement, distributeurs automatiques, serveurs télématiques et serveurs vocaux, Communication par terminaux d'ordinateurs Service de télécommunications, communications téléphoniques, télécopies et télex, enregistrement, stockage et transmission des messages, Communications filaires, communications, hébergement et exploitation pour des tiers de systèmes de télécommunications et d'ordinateurs Travaux d'ingénieurs, consultations, conseils, études dans le cadre des télécommunications, location d'équipements de télécommunications, de systèmes informatiques, de distributeurs automatiques, de terminaux de paiement, location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données, service d'information en ligne transmis par un site Web via des réseaux interconnectés liés par des protocoles communs.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.